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Organes et thèmes spécialisés

20.01.2020

Commission Inspectorat

La mise en place d’ARVIS 4.0 et de son nouveau système d’inspectorat avait impliqué un surplus de travail important pour cette commission de 2017 et 2018. En 2019, elle a pu bénéficier d’une légère accalmie. La deuxième année d’exploitation d’ARVIS 4.0 s’est bien déroulée et a débouché sur une augmentation massive de l’efficience pour les exploitants, inspecteurs et autorités cantonales. En tant qu'organe responsable de l'inspection de l’asr, la commission doit décider des propositions concernant :

  1. 1. l'orientation des inspections

  2. 2. le contenu de la journée formation destinée aux inspecteurs

  3. 3. la journée d’expérience avec les cantons

  4. 4. d'autres questions stratégiques relatives à l'inspection.

Elle formule également ses propres recommandations et suggestions.

Les cantons de Fribourg et d’Uri nous ont confié en 2019 un nouveau mandat d’inspection de leurs installations. Dans le canton du Jura, des premières inspections de 21 installations ont eu lieu et une grande importance a été accordée au coaching des exploitants. L’asr réalise donc des inspections dans 20 cantons sur 26 et dans la principauté du Liechtenstein.

Lors de sa dernière réunion, la commission a décidé qu'elle avait l'intention d’établir un cahier des charges permettant de clarifier les objectifs, les fonctions, les compétences et les interfaces entre le bureau, le comité directeur et l'inspectorat. Si nécessaire, ce cahier des charges pourrait s’étendre au rôle de la commission inspectorat elle-même.

Commission installation de tri

En 2019, Andreas Bütikofer (membre de l’ASED) a présidé la commission des installations de tri des déchets tout-venant. En raison des démissions de Joe Imgrüth (ancien président de la commission de l’asr) et de Reto Murer (membre de l'asr), des élections ont eu lieu au sein de la commission. Nous souhaitons la bienvenue aux nouveaux membres de la commission Fabian Mombelli (directeur général REWAG, président de la commission de l’asr), Benjamin Rickli (responsable de la gestion des déchets KIBAG RE SA, membre asr) et Xavier Prudhomme (directeur général Cand-Landi/RC Plast (membre asr + ASED) et nous nous réjouissons de la poursuite de la collaboration entre l’asr et l’ASED.

En 2019, à la demande de la commission, le nouveau président de l’ASED et conseiller national Bastien Girod, a animé une table ronde regroupant la commission de l’asr des installations de tri et des représentants des UVTD (ex usines d’incinération membres de l’ASED). Son objectif : échanger des points de vue, créer une compréhension mutuelle, dissiper les malentendus, identifier et exploiter les synergies. Cet échange a eu lieu le 11.06.2019 au Parlement fédéral à Berne. Différents points de friction entre les UVTD et les installations de tri ont été abordés. Cela a permis d’aplanir certaines tensions existantes entre ces deux branches du traitement des déchets. Les participants se sont mis d'accord sur les points suivants :

  1. 1. discussion sur la définition des "déchets urbains" et, si nécessaire, transmission de recommandations aux membres de l’ASED

  2. 2. clarification et détail de l'objectif de "gestion durable des déchets", y compris la reconnaissance de la contribution importante des installations de tri

  3. 3. promouvoir une communication et un échange transparents entre les membres de l’ASED, par exemple en poursuivant l'échange entre les membres des différentes commissions spécialisées (décharges, UVTD, centre d’élimination des déchets dangereux, installations de tri)

  4. 4. fournir des informations sur les meilleures pratiques facilitant la coopération entre les UVTD et les installations de tri, ceci dans le but de parvenir à la meilleure gestion possible des déchets, le cas échéant en tenant compte des particularités régionales.

Durant la réunion de son comité de direction, l’ASED a pris les positions suivantes concernant les "déchets urbains" :

  1. 1. pour des raisons d'efficacité et de sécurité de planification, le monopole communal existant sur l'élimination des déchets urbains est logique

  2. 2. pour les déchets commerciaux, les entreprises de tri peuvent et doivent apporter une contribution importante à la fermeture des cycles de matière ainsi qu’à la réduction des volumes mis en décharge

  3. 3. les usines de valorisation thermique des déchets s'efforcent de créer une incitation à rendre le tri des déchets commerciaux intéressant et, si nécessaire, à soutenir les ajustements réglementaires.

La commission a également examiné les différents aspects des aides à l'exécution de l’OLED, en particulier diverses questions relatives au module "Dispositions générales" et au règlement d'exploitation. En 2020, l'asr présidera la commission avec Fabian Mombelli. 

Commission Minéraux recyclés

La commission des matériaux de construction recyclés a travaillé à l’élaboration du contenu de la brochure « Recyclage des matériaux de construction : recommandation pour les maîtres d’ouvrage, les planificateurs, les architectes et les ingénieurs ». Ces travaux ont été réalisés en collaboration avec l’ASGB et la brochure sera publiée au début 2020. Elle contient des recommandations précises sur l’emploi des produits recyclés dans le génie civil, la construction routière et le bâtiment. Ses schémas généraux sont issus de la fiche conjointe des cantons de Berne et Soleure.
La commission a décidé que les produits recyclés doivent au minimum respecter la composition matérielle et la courbe granulométrique de la norme correspondant aux produits neufs. Sur le long terme, tous les produits minéraux recyclés utilisés dans la construction devront être conformes aux standards des produits de construction. Pour que cela soit possible, tous les matériaux de construction recyclés devront être soumis à un contrôle interne de production (CIP) afin de pouvoir délivrer une déclaration de performance, conformément à la loi sur les produits de construction. L’asr va accompagner ses membres dans cette transition.

L’autre gros sujet de la commission a été la révision de la directive de l’OFEV « Directive pour la valorisation des déchets de chantier minéraux » datant de 2006. Ce texte sera révisé et publié sous forme d’une aide à l’exécution de l’OLED. Une réunion spécifique sur ce sujet s’est tenue le 29 mars 2019 sous la présidence de M. Felix Hofer (président de la commission et membre du comité directeur de l’asr). Il a été décidé que la production de grave de recyclage « A » devrait être arrêtée dans le futur. L’asr soutient cette décision. Après l’entrée en vigueur de la future aide à l’exécution, la production de grave de recyclage « A » à partir d’asphalte mélangé à des matériaux non bitumineux de démolition des routes, de matériaux d’excavation ou de matériaux primaires, ne sera plus autorisée. La raison réside dans le fait que la production de grave de recyclage « A » contrevient à l’interdiction de mélanger (art. 9 de l’OLED).

La grave de recyclage « A » a été autorisée à l’époque où il était plus difficile qu’aujourd’hui de séparer les déchets bitumineux et de ceux non bitumineux. Ce n’est plus le cas pour les chantiers de déconstruction actuels : il est désormais possible et raisonnable de séparer ces deux catégories de matériaux.

Il faut noter que déjà lors de la rédaction de la directive de 2006, il n’était pas question d’autoriser le mélange à posteriori de déchets bitumineux et non bitumineux.

L'asr veut promouvoir un véritable recyclage, c'est-à-dire la réutilisation des matériaux dans leur forme originale permettant plusieurs cycles de vie. Dans cette optique, l'utilisation liée d'asphalte recyclé dans de l’enrobé bitumineux est largement préférable à l'utilisation de ces mêmes granulats sous forme non liée. À notre avis, l’utilisation en vrac (non liée) de matériaux anciennement liés s’apparente à du downcycling (recyclage avec perte de la valeur intrinsèque du matériau). Il en va de même pour les utilisations non liées de granulats de béton ou de matériaux de démolition non triés (brique, pierre, …). En tant qu’association faîtière de la branche du recyclage des matériaux de construction suisse, l'asr voit dans ces pratiques une réduction de la valeur de la ressource secondaire ; cela a un effet contraire sur la promotion de la circularité des matériaux de la construction.

Commission des entreprises d'assainissement de sites contaminés

L’OMoD et ses soutiens à l’exécution ont à nouveau été les thèmes principaux de la commission des entreprises d’assainissement de sites pollués en 2019. Les membres de la commission ont pu participer à l'élaboration du contenu de ces textes au travers des groupes de travail et de soutien. Les prises de position lors de la phase de consultation des différentes aides à l'exécution étaient également à l'ordre du jour des réunions. En 2019, la commission a travaillé sur les projets de révision de l’OLED et de l’OSites ainsi que l’élaboration des aides à l'exécution suivantes : "Dispositions générales de l’OLED" et "Valorisation des matériaux d’excavation et de percement".

Parmi les multiples sujets abordés lors des procédures de consultation susmentionnées et des discussions associées, une préoccupation récurrente s’est dégagée, à savoir la responsabilité du maître d’ouvrage dans l'assainissement des sites pollués. Kurt Morgan s'est exprimé sur ce sujet lors du Forum de savoir-faire pour clarifier ce rôle clef et les tenants et aboutissants.

La réglementation de ce sujet ainsi que celui de l’économie circulaire ont encore un certain potentiel d'amélioration. Selon la commission, les différentes aides à l’exécution de la législation laissent une trop grande marge de manœuvre pour faire respecter l'obligation de recycler là où c’est censé. Pour les déchets de construction pollués ou non, il devrait être obligatoire de vérifier s'il est possible de les recycler en produits non pollués ou assainis, avant de les mettre en décharge. Ce sujet est activement suivi afin de promouvoir une augmentation du taux de recyclage des matériaux de construction, tant dans les aides à l'exécution que dans la pratique.

La commission compte pour l’instant trois membres. Lors de la dernière séance, elle a décidé de se repositionner en actualisant sa mission et son cahier des charges. Ces étapes sont nécessaires pour le développement continu de la commission conformément aux attentes de la branche.

Commission Conseillers en sites pollués

Après 17 ans passés à la tête de la commission des conseillers en sites pollués, Lorenz Lehmann a remis son tablier lors de l’assemblée générale de l’asr 2019. Nous voudrions profiter de cette occasion pour le remercier une fois de plus pour sa grande implication au sein de la commission des conseillers en sites pollués !

Après avoir vu sa composition remaniée en 2018, la nouvelle commission s’est réunie pour la première fois le 5 février 2019 pour se pencher sur la définition de ses tâches et de sa mission. Cela a entraîné une révision de son cahier des charges. La nouvelle mouture se veut plus proche des activités actuelles de la plupart des conseillers en sites pollués. En effet, en plus des "sites pollués classiques", des polluants du bâtiment, des déchets de chantier et la possibilité de recycler font aujourd’hui partie de la vie quotidienne de presque tous les bureaux actifs dans le domaine de l’environnement.

Par leur fonction même, les conseillers en sites pollués sont tenus de trouver les solutions économiquement les plus soutenables pour leurs mandataires (les maîtres d’ouvrage). Depuis l’introduction de l’OLED, la valorisation des déchets (pollués ou non) a gagné en importance dans toute la Suisse et doit faire partie de la panoplie des conseillers. Pour ancrer ce principe dans la pratique, une variante impliquant le traitement et la valorisation des matériaux pollués devraient systématiquement être proposée aux clients en plus de la classique mise en décharge. Ceci à la condition évidente que cela soit techniquement possible. La commission des conseillers en sites pollués et la commission des entreprises d’assainissement de sites pollués ont reconnu la nécessité d'intensifier leurs échanges au sein de l’asr.

Une autre étape importante pour la commission a été le lancement, au printemps 2019, du nouveau portail numérique listant les conseillers en sites pollués et déchets de chantier. La liste a été étendue et inclut désormais le conseil en valorisation et élimination des déchets de la construction (au-delà du simple concept d’élimination des déchets). Ce service, qui est déjà souvent offert par les bureaux d’environnement, doit être davantage mis en valeur. L'une des préoccupations fondamentales de l'asr est de faire en sorte que davantage de déchets de chantier soient réintégrés dans le cycle des matériaux de construction. Avec cette liste élargie, une plus grande importance est donc accordée à cette question.

Plusieurs procédures de consultation impliquant les conseillers en site pollués ont eu lieu en 2019. La commission a ainsi émis un avis complet sur la révision de l’OSites. Elle a également pris position sur la révision de l’OLED et sur les projets d’aide à l’exécution « identification des sols en vue de leur valorisation » et « sites pollués et eaux de surface »

Les conseillers en sites pollués affiliés à l’asr ont tenu leur rencontre annuelle au centre Paul Klee à Berne le même jour que le point de mire (version alémanique) de l’asr. Il y avait au programme du Forum de savoir-faire plusieurs présentations et podiums de discussion sur les thèmes tels que « le concept de valorisation et d’élimination des déchets », « les preuves d’élimination », « l’outil de contrôle pour les projets OTAS » et « les conflits entre valorisation et élimination ». Une centaine de participants ont pris part à l’évènement que l’on peut qualifier de grand succès.

Commission relations publiques et réseau

La commission « relations publiques et réseau » s’est réunie deux fois en 2019. Le point fort de l’année a été la constitution d’un comité consultatif politique qui doit promouvoir les intérêts de la branche du recyclage des matériaux de construction au Palais fédéral. Le comité consultatif est composé de parlementaires de tous les partis, ce qui peut être considéré comme un développement bienvenu, car il montre que le sujet du recyclage des matériaux de construction a gagné en importance dans tous les milieux à travers la Suisse. Pour plus d’information à ce sujet, lisez la motion parlementaire 19.4296 « Recyclage des matériaux de construction. La Confédération doit se montrer exemplaire » déposée par le PLR Peter Schilliger.

L’autre thème important est l’organisation du 30ème anniversaire de l’asr en mai 2020. L'événement se déroulera sous la forme d'un événement combiné : le forum du savoir-faire le matin, l'assemblée générale et la célébration de l'anniversaire auront lieu le même jour dans la halle 622 à Zurich-Oerlikon. La commission a mis en place un comité spécial pour l'organisation de ce jubilé haut en couleurs.

Selon le souhait de la commission, le bureau de l’asr a envoyé un sondage aux responsables d’exploitations inspectés par l’asr avec pour objectif de connaître le degré général de satisfaction par rapport au nouveau système ARVIS 4.0 et à l’inspectorat en général, le but final étant de pouvoir prendre des mesures pour améliorer ces processus si nécessaire. N’ayant reçu qu’une cinquantaine de réponses sur les 450 entreprises interrogées, on peut conclure que le taux de réponse a très modéré. Afin de laisser un peu plus de temps aux entrepreneurs, le sondage a été prolongé jusqu’à fin janvier 2020 et les résultats seront interprétés en février.

En septembre, le forum de savoir-faire des conseillers en sites pollués, et l’event Bickpunkt des recycleurs, ont eu lieu exceptionnellement le même jour au centre Paul Klee à Berne. Le point de mire s’est tenu à Lausanne deux semaines plus tard avec à nouveau plus de 100 personnes

Le thème général de l’innovation de la branche a rassemblé plus de 350 membres et partenaires dans toute la Suisse. L’évolution souhaitée des « concept d’élimination des déchets » vers « des concepts de valorisations et d’élimination » a été présentée par des représentants des cantons et de la Confédération. Les conseillers en site pollués ont mieux délimité leur mission par rapport à celle des deux associations ASCA et FAGES (traitant des polluants du bâtiment) et explicité les modifications apportées à leur cahier des charges.

Comme l’OFEV organise un symposium sur le thème des sites pollués en automne 2020 et que l’asr y est impliquée, la commission a décidé de déplacer le forum de savoir-faire dorénavant en début d’année. A l’avenir, une journée sera organisée conjointement par l’AWEL (office de l’eau, énergie et air du canton de Zürich) et l’asr tous les deux ans, sous le nom ChloroNetpratique.

En 2019, les membres de l'asr ont à nouveau donné de nombreuses présentations et interventions lors de conférences ou formations et participé à la mise en œuvre des projets dans le domaine du recyclage. L’asr a également représenté la Suisse dans le domaine du recyclage des matériaux de construction en Europe et auprès de la Fédération internationale du recyclage.

Le rapport annuel 2018 de l’association a été pour la première fois publié uniquement sous forme électronique sur le site de l’asr. À la suite des retours positifs de la part des lecteurs, cette façon de faire sera donc maintenue.

La commission « relations publiques et réseau » est soucieuse de promouvoir les matériaux recyclés auprès des maîtres d’ouvrage, des architectes, des ingénieurs et du grand public. Pour se faire elle effectue un travail de sensibilisation à tous les niveaux. Le lien « Espace média » situé sur la page d’accueil de l’asr répertorie les articles et reportages parus sur le sujet en Suisse. L'équipe du bureau a été renforcée afin de maintenir et de promouvoir une communication fluide tout en continuant à poursuivre avec succès les autres objectifs du plan stratégique de l'asr.

Groupe de travail formation de base et continue

En 2019, le groupe de travail "Formations de base et continue" a travaillé d’arrache-pied à la clôture de la révision totale de la formation de recycleur/recycleuse CFC pour la partie propre à l’asr.

ortra Gestion des déchets et des matières premières

Hans-Peter Tanner quittera ses fonctions d’enseignant à l’école professionnelle dans le cadre des recycleurs CFC à la fin du semestre d’automne 2019. Grand merci pour le formidable travail accompli pour cet apprentissage. Le groupe de travail "Formations de base et continue" est fier d’annoncer que Dominik Iten (Iten Frères SA), lui-même recycleur formé jadis, reprend avec enthousiasme le flambeau des mains d’Hans-Peter Tanner. Il démarrera en février 2020 avec les documents de formation révisés. En Romandie, les enseignants ont décidé de parfaire leur formation et vont absoudre l’examen professionnel de spécialiste pour installations de traitement des déchets qui se tiendra pour la première fois en automne 2020.

R-Suisse a achevé le Compendium de recyclage (anciennement le cycle de formation "modèle") avec les contributions des associations responsables pour la rentrée 2019. Cet ouvrage de référence est désormais disponible sous forme électronique sur une plate-forme d’apprentissage flambant neuve. Le groupe de travail remercie Markus Bieri et la société Soges AG pour le soutien apporté entre autres aux photographies pour le Compendium de recyclage.

Dans le cadre de la révision totale de la formation "recycleur/recycleuse" (CFC), la procédure de qualité (examen de fin d’apprentissage) a également été révisée avec la contribution du groupe de travail "Formations de base et continue". La procédure de qualité a subi une modification importante et sera appliquée pour la première fois en 2022.

Le cours spécialisé sur le tri et le traitement a eu lieu en Suisse allemande et romande en 2019. Martin Feldmann (TIT Imhof AG) et Ruedi Taverna (GEO Partner AG) ont été les nouveaux intervenants du cours en allemand. En Suisse romande, Didier Jouvenat (Ronchi SA) a participé pour la première fois en tant qu'orateur. Les réactions des participants au cours ont été constamment positives, en particulier les sessions de formation pratique sur le thème des déchets de bois ont été hautement appréciées.

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Le cours pour le personnel en charge du traitement des matières premières 2019/2020 a été bien fréquenté avec 18 participants. Comme l'année précédente, les participants se sont également consacrés au thème des déchets de chantier. Cyril Inderbitzin, responsable de l'inspection de l'asr, en assure l'enseignement. En 2019, 12 participants ont passé l'examen professionnel (en allemand).

Laurent Audergon, directeur général de l’asr, a eu l’occasion de donner à quatre reprises en 2019 le module de formation interactive "Economie circulaire des matériaux de la construction" avec des briques de Lego et des productions cinématographiques, dans des écoles techniques et une université d’architecture.

Après sa création à la fin 2017, l'OrTra (Organisation du monde du travail) "Gestion des déchets et des matières premières" a connu une évolution très positive et veille à exploiter les synergies identifiées. Un accord sectoriel entre les acteurs de l'OrTra et les cantons devrait être signée en automne 2020 : la lettre d'intention correspondante a été signée le 29 août 2019 par le Cercle Déchets et les deux coprésidents de l'OrTra, Laurent Audergon et Patrik Geisselhardt. Le projet lié à l’"art. 27 OLED" - dont l'élément central est une matrice des exigences pour les responsables d’exploitation et détenteurs d'installations de gestion des déchets – est géré avec succès par notre directeur général de l'asr.  

Les exigences en matière de qualification pour l'inscription sur la liste des conseillers et des spécialistes en sites pollués ont légèrement augmenté. L'inscription dans la liste, en revanche, a été simplifiée grâce à une plateforme digitale. Sur une carte de la Suisse, les bureaux spécialisés avec les informations détaillées correspondantes peuvent être sélectionnés. Dans une prochaine étape, les diagnostiqueurs des polluants des bâtiments seront également inclus dans la liste. Ainsi, les maîtres d’ouvrage et leurs planificateurs trouveront toutes les informations utiles dans une liste unique à l'échelle nationale de conseillers et de spécialistes techniques.

Thèmes spécialisés de la branche

La page "thèmes spécialisés" sur le site web de l'asr a été restructuré. Vous trouvez la nouvelle structure ici!

Projets de l'asr
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